Jean-Pierre Sueur a répondu en direct à Yves Thréard dans le cadre du « Talk » quotidien du Figaro diffusé sur LeFigaro.fr.
Il a également répondu aux questions des internautes
Le site de Jean-Pierre Sueur
Membre honoraire du Parlement, ancien ministre.
Jean-Pierre Sueur était intervenu de longue date pour que l’État apporte son concours financier à la très remarquable réalisation que constitue l’Atelier Musée Imprimerie (AMI) Artegraf de Malesherbes, dû à l’initiative de Jean-Paul et Chantal Maury et qui présente une collection unique en Europe consacrée à l’imprimerie et aux arts graphiques.
Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités locales, a annoncé à Jean-Pierre Sueur l’attribution d’une subvention de l’État au titre du Fonds national d’aménagement et de développement du territoire (FNADT).
Lire :
Le Sénat a adopté à un large majorité (quelques abstentions, mais aucune votre contre) ce jeudi 24 janvier une proposition de loi de Jean-Pierre Sueur proposant de nouveaux modes de calcul pour représenter plus justement les communes au sein des intercommunalités.
Ce texte a pour effet de permettre une représentation plus équitable des communes petites et moyennes, qui sont aujourd’hui trop souvent sous-représentées, au sein des conseils des intercommunalités. Jean-Pierre Sueur l’avait préparé en lien avec Bertrand Hauchecorne, maire de Mareau-aux-Prés et expert en mathématiques.
La commission des lois du Sénat a ensuite complété la proposition de loi, en total accord avec son auteur, en précisant les conditions de mise en œuvre d’une représentation plus équilibrée des communes et en favorisant une meilleure information de l’ensemble des conseillers municipaux des communes concernées sur les travaux et les délibérations de l’intercommunalité.
Jean-Pierre Sueur a souhaité que l’Assemblée Nationale se saisisse le plus rapidement possible de cette proposition afin qu’elle puisse, sous une forme éventuellement amendée et encore améliorée, être mise en application.
>> Le compte rendu écrit et la vidéo de l'intervention de Jean-Pierre Sueur en séance publique
Au terme d'un riche débat, la commission des lois du Sénat a adopté ma proposition de loi visant à une meilleure représentation des petites communes au sein des intercommunalités.
Vous pourrez lire ci-dessous :
- le texte de la proposition de loi initiale
- le texte de la proposition de loi adoptée par le Sénat
- le texte intégral du rapport de Maryse Carrère
- le compte rendu du débat en commission.
Je précise qu'il est apparu que, si elle était adoptée, cette proposition de loi serait bénéfique pour les communes moyennes autant que pour les petites. C'est pourquoi je souscris entièrement à la proposition de la rapporteure Maryse Carrère d'en changer le titre.
Son titre deviendrait : "Proposition de loi visant à améliorer la représentativité des conseils communautaires et à mieux associer les conseillers municipaux au fonctionnement de l'intercommunalité".
Jean-Pierre Sueur
Ce texte sera examiné en séance publique le 24 janvier à 14h30. À suivre en direct sur senat.fr
Jean-Pierre Sueur est co-rapporteur de la commission d'enquête du Sénat sur « l'affaire Benalla ».
Cette commission d'enquête recevra ce lundi 21 janvier Alexandre Benalla, à 14h, et Vincent Craze, à 16h (en direct sur senat.fr et sur Public Sénat).
Elle a reçu le 16 janvier dernier Patrick Strzoda, directeur de cabinet du président de la République, Christophe Castaner, ministre de l'Intérieur et Jean-Yves Le Drian, ministre des Affaires étrangères.
On trouvera ici la vidéo de ces auditions.
Mes différentes interventions dans la presse :
> France Info, vendredi 18 janvier
> RTL, vendredi 18 janvier
> Europe 1, dimanche 20 janvier
> BFM TV, dimanche 20 janvier
> Le Figaro, samedi 19 janvier
> Le Monde, vendredi 18 janvier
> Libération, jeudi 17 janvier
> Médiapart, jeudi 17 janvier